Espace affaires

• Le départ doit être réalisé sur le territoire desservi par le RTL.
• La destination doit se trouver dans un rayon de 50 km.   
• Les demandes de déplacement nécessitent un contrat signé dans les 15 jours ouvrables avant le déplacement.   
• Les demandes de navettes requièrent un contrat signé dans un délai de 60 jours avant le déplacement.    
• Veuillez noter qu’aucun déplacement ne peut être garanti par le RTL lors de la demande et ce, même s’il convient aux critères établis. Le déplacement n’est garanti que lors de la conclusion du contrat et du paiement des coûts exigés. 
• En cas de force majeure, le RTL peut annuler un déplacement. Dans ce cas, nous vous rembourserons les frais liés à la location en nous dégageant de toute responsabilité pouvant en résulter.

Modalités : 

• La location d’un véhicule est d’au moins 3 heures.
• Une heure supplémentaire, par autobus, sera chargée pour couvrir les frais de préparation du véhicule.
• Il est de votre responsabilité de trouver une conductrice ou un conducteur et d’obtenir son accord. Le RTL se réserve le droit d’accepter ou non la personne proposée.
• Si nécessaire, vous pouvez faire appel à une chauffeuse ou à un chauffeur du RTL qui accepte de travailler à titre bénévole. Dans ce cas, vous devez le mentionner lors de la réservation.  

Taux horaires : 

• Un autobus avec une personne conductrice du RTL : 178 $/heure*
  (taux pour organisme à but non lucratif)
• Un autobus avec une personne conductrice du RTL : 196 $/heure

La présence d’une superviseure ou d’un superviseur peut être exigée. Le taux horaire sera alors majoré de 116 $/heure. 

Les coûts/couts peuvent varier en fonction de la nature de la demande. Ils peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, et ne comprennent pas les taxes applicables. 

*Pour obtenir le tarif pour les organismes à but non lucratif, vous devez fournir la preuve que votre organisme est constitué et administré à des fins non lucratives, selon une loi provinciale ou fédérale, et que son siège social se trouve sur le territoire du RTL. 

Lorsque le contrat est conclu, vous devez : 

• Payer 50% du montant total de la facture au moins 10 jours à l’avance.
• Payer le solde le jour du déplacement.

Tous les paiements doivent être effectués par chèque certifié, par mandat postal ou en argent comptant à l’ordre du Réseau de transport de l’agglomération de Longueuil. 

Pour faire une demande de location, communiquez avec le Centre de relation et d’information clientèle au 450 463-0131, entre 9h et 16h.  

Nous vous demanderons de préciser : 

• La date du déplacement
• Le lieu du départ
• L’heure de départ souhaitée
• Le nombre total de personnes à bord
• Le lieu d’arrivée
• L’heure d’arrivée désirée
• L’heure du retour 
• La raison de la location

Nous évaluerons ensuite votre demande. Si elle est acceptée, nous vous confirmerons l’heure de départ et d’arrivée, ainsi que le nombre d’autobus nécessaires. Enfin, nous vous informerons du coût de votre demande et vous fournirons un contrat de location.